Un groupe scout peut malheureusement rencontrer, au cours de son existence, des obstacles majeurs tels que des problèmes financiers, des querelles internes, des problèmes légaux, etc. Il doit pouvoir se tourner vers son district d’appartenance pour trouver le support nécessaire et bénéficier d’appuis essentiels à la gestion de ses difficultés et des correctifs indispensables à […]
La fusion désigne l’opération par laquelle deux ou plusieurs groupes se réunissent pour ne former qu’une seule entité. La fusion est l’équivalent d’un mariage, mais pour les personnes morales. C’est un engagement qu’il faut prendre après mûre réflexion pour que celui-ci soit une réussite. Les raisons qui poussent deux groupes à vouloir fusionner peuvent être […]
Pour vous accompagner dans une gestion efficiente de votre corporation scoute, consultez les guides administratifs qui vous expliqueront les démarches à suivre et les actions qui doivent être entreprises. Prenez note que ceux-ci sont des outils à l’intention des gestionnaires de corporations scoutes et ne veut nullement prétendre être une politique de l’ASC ou remplacer […]
La dénomination sociale (c.-à-d. le nom) est ce qui permet d’identifier un organisme en tant que personne morale ; c’est l’équivalent du nom de famille d’une personne physique. Le nom de votre corporation est très important : c’est lui qui constitue la première forme de publicité de votre groupe. Un nom bien choisi contribuera à […]
Il est important que chaque entité scoute ait des règlements généraux, car s’il n’en possède pas, les membres et la corporation seront exposés à l’incertitude et à l’arbitraire. Par le biais de règlements généraux (administratifs, internes), les requérants de l’incorporation ou s’il y a lieu, les administrateurs, établiront leur structure d’organisation et leur mode de […]
L’objectif principal de l’incorporation est de créer une entité légale distincte de ses propriétaires. Cela signifie que l’Association est traitée comme une personne morale ayant ses propres droits et responsabilités juridiques. Il est important que chaque entité scoute ait des règlements généraux, car s’il n’en possède pas, les membres et la corporation seront exposés à […]
Le formulaire d’inscription pour les Scouts d’un jour doit être rempli à la première inscription et renouvelé à chaque période de scoutisme.
La fiche de santé est nécessaire lors de la première inscription et doit être renouvelée chaque année. Elle sera conservée aussi longtemps que la personne est membre de l’Association des Scouts du Canada.
Couverture d’assurances pour véhicules.
ionicons-v5-a Avertissement En vue de l’entrée en fonction du Protecteur de l’intégrité en loisir et en sport, nous vous informons que le mandat de gestion des plaintes octroyé à l’Officier des plaintes en vertu de la Politique en matière d’intégrité prendra fin de manière définitive le 7 juin 2025. D’ici là le formulaire de dépôt […]
Bienvenue chez les Scouts du Canada!
Où avez-vous entendu parler de nous?
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