GUIDE SUR LA FUSION DES GROUPES SCOUTS

La fusion désigne l’opération par laquelle deux ou plusieurs groupes se réunissent pour ne former qu’une seule entité. La fusion est l’équivalent d’un mariage, mais pour les personnes morales. C’est un engagement qu’il faut prendre après mûre réflexion pour que celui-ci soit une réussite.

Les raisons qui poussent deux groupes à vouloir fusionner peuvent être nombreuses et différées entre les entités qui souhaitent fusionner. Les éléments à prendre en considération sont nombreux avant de prendre cette décision.

La fusion est la forme la plus aboutie de coopération entre deux ou plusieurs personnes morales. Bien qu’elle puisse être parfois la solution la plus appropriée pour les groupes, elle nécessite toutefois, une longue préparation non négligeable dans le temps.

Tous les administrateurs et tous les membres auront le devoir de s’interroger sur les conséquences d’une fusion, car malheureusement il est impossible pour les personnes morales de divorcer.

Une fois la décision prise, il reviendra alors au groupe de suivre les étapes dictées dans ce guide. À lecture de celui-ci, nous tenterons d’ailleurs de répondre à ces deux grandes questions :

• Quels sont les éléments à prendre en compte avant de décider de se fusionner ?
• Comment procéder à la fusion ?

La première partie du présent document s’intéressera aux questions sur lesquelles vous devrez vous interroger avant de prendre votre décision. La deuxième partie quant à elle, vous accompagnera dans la procédure de fusion tant au niveau provincial que fédéral.