GUIDE DE DÉNOMINATION SOCIALE

Téléversé par : ASC (Palier national)

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La dénomination sociale (c.-à-d. le nom) est ce qui permet d’identifier un organisme en tant que personne morale ; c’est l’équivalent du nom de famille d’une personne physique.

Le nom de votre corporation est très important : c’est lui qui constitue la première forme de publicité de votre groupe. Un nom bien choisi contribuera à attirer des jeunes dans votre groupe. Il est donc essentiel de bien choisir le nom de votre groupe et nous vous aiderons à le faire.

Si, en théorie, le choix du nom de votre groupe est libre, la pratique est différente. Le nom que vous allez choisir pour votre groupe devra respecter certaines règles fixées par la loi et les recommandations issues des politiques scoutes nationales.

Si ce document s’adresse en priorité aux groupes qui souhaitent changer de dénomination sociale, il peut aussi être utile aux personnes désirant créer un nouveau groupe, car les règles sont quasiment identiques.

Plusieurs motifs peuvent pousser un groupe à vouloir changer de nom : éviter une potentielle confusion, rafraîchir son image, etc. Si la marche à suivre pour procéder à un changement de dénomination sociale est plutôt simple (à condition de suivre attentivement les différentes étapes que nous allons décrire), le choix de la nouvelle dénomination est, quant à lui, plus compliqué.

Si vous n’avez pas bien choisi votre nom initial ou si de nouveaux événements vous ont obligé à le changer, c’est le moment de bien choisir la nouvelle dénomination de votre groupe, car cette démarche demande du temps (tâches administratives) et de l’argent. Il est important de comprendre que le nom choisi pour votre groupe jouera un rôle essentiel dans l’image de celui-ci et, par ricochet, dans l’image de votre district et de la Fédération.

La lecture de ce petit guide ne vous empêche pas de communiquer avec l’Association ou l’autorité de votre province en matière de corporations (ex. : Registraire des entreprises au Québec, Corporations Canada au fédéral,…), en cas de doute ou si vous avez des questions.