La Politique sur l’activité de baignade vise à limiter le risque d’accidents et de traumatismes associés à l’activité de baignade et définit les attitudes et comportements à adopter en matière de prévention pour la tenue d’activités de baignade en piscine ou dans tout autre plan d’eau.. Pour qu’une activité de baignade soit permise, il est […]
La Politique du programme des jeunes fournit l’orientation et le cadre pour le développement permanent du Programme des jeunes. Il est fondé sur les principes suivants. Le programme des jeunes doit : mettre le jeune au centre de ses préoccupations, s’occuper d’éducation, former des citoyens actifs, être adapté aux conditions locales et uni mondialement, être […]
Le formulaire d’entente d’implication formalise l’engagement ou la participation des bénévoles de l’ASC. Il vise à établir le consentement mutuel, à définir les responsabilités et à clarifier les attente de chaque partie dans un document officiel. Il est à préciser que les politiques des districts peuvent être plus restrictives mais ne peuvent pas être moins […]
Cette politique vise à encourager une démarche éducative et participative qui doit permettre aux jeunes de 7 à 29 ans de se développer dans la vie de leur Association et de leur permettre d’avoir un impact dans leur communauté. D’une perspective stratégique, cette politique en engagement jeunesse permet de respecter les lignes directrices du Global […]
L’objectif de cette politique est de consolider notre responsabilité envers les jeunes et de les protéger de façon à prévenir toute forme de violence et d’abus envers eux. Elle sert également à encadrer le processus en matière de signalement de situations inappropriées, illégales, réelles ou apparentes. Finalement, elle précise les règles de dénonciation à appliquer […]
L’objectif de cette politique est de déployer un processus uniforme, équitable et transparent permettant la mise en place de mesures disciplinaires dans les cas d’agissements contraires aux politiques nationales et du code de comportements attendus de la part de tout membre adulte de l’ASC.
Vous pouvez demander un crédit d’impôt remboursable pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d’un enfant admissible si vous remplissez toutes les conditions suivantes : Vous résidiez au Québec le 31 décembre 2021 Vous ou votre conjoint au 31 décembre avez payé en 2021 des frais : soit pour l’inscription de […]
Champs d’application du cadre : S’appliquent à tous les commissaires de district de l’Association des Scouts du Canada; S’applique à tout poste de commissaires de district vacant. À qui s’adresse le cadre : Aux commissaires de district; Aux candidats au poste de commissaire de district; Aux Conseils d’administration du district; Aux comités de mise en […]
La dissolution se définit comme l’action par laquelle il est mis fin à l’existence de la corporation. C’est la suppression du lien, de la communauté d’intérêts entre les membres. La dissolution et la liquidation sont deux choses différentes mais très liées, il est donc indispensable de définir la liquidation. La liquidation est l’opération par laquelle […]
Un groupe scout peut malheureusement rencontrer, au cours de son existence, des obstacles majeurs tels que des problèmes financiers, des querelles internes, des problèmes légaux, etc. Il doit pouvoir se tourner vers son district d’appartenance pour trouver le support nécessaire et bénéficier d’appuis essentiels à la gestion de ses difficultés et des correctifs indispensables à […]
Bienvenue chez les Scouts du Canada!
Où avez-vous entendu parler de nous?
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