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By Julie Evraire

Les politiques de gouvernance des districts de l’Association des Scouts du Canada ont été créées afin de guider les districts vers une amélioration continue de leurs saines habitudes de gestion et de gouvernance. Toute organisation devrait se prémunir de politiques de gouvernance afin de s’assurer d’évoluer à partir de normes et de principes cohérents. L’objectif […]

By Julie Evraire

La Politique de propriété intellectuelle* vise à protéger la marque de commerce de l’ASC, ses créations scientifiques, littéraires et artistiques, écrites, visuelles, électroniques et autres propriétés intellectuelles qui constituent des éléments clés dans l’atteinte des objectifs stratégiques de l’ASC. *La propriété intellectuelle est une forme d’actif immatériel. Cette politique vise donc à empêcher quiconque d’utiliser des […]

By Julie Evraire

La politique Recensement et facturation vise à uniformiser et à schématiser la méthode de recensement et celle de la facturation auprès des districts. Il est à noter que les données recensées annuellement servent à quatre fonctions distinctes : la cotisation payable à l’OMMS, la cotisation du palier national, la facturation en lien avec la couverture […]

By Julie Evraire

La politique Transport automobile a pour objectif d’encadrer le transport de jeunes par des adultes en automobile lors d’activités scoutes. Elle vise à encourager les adultes à respecter les règles de sécurité routière et à adopter un comportement exemplaire tout en respectant la politique de l’ASC entourant la protection des jeunes.

By Julie Evraire

La Politique de confidentialité vise à assurer le respect des règles concernant la protection de la vie privée portant sur ses membres et autres contacts (bénévoles occasionnels, stagiaires, etc.). Par le biais de ses groupes et districts, seuls les renseignements personnels nécessaires aux fins précisées seront recueillis. Toutes les mesures qui s’imposent seront également mises […]

By Julie Evraire

Cette politique vise à encourager une démarche éducative et participative qui doit permettre aux jeunes de 7 à 29 ans de se développer dans la vie de leur Association et de leur permettre d’avoir un impact dans leur communauté. D’une perspective stratégique, cette politique en engagement jeunesse permet de respecter les lignes directrices du Global […]

By Julie Evraire

La Politique en matière de protection de l’intégrité est un outil de régie qui vise à réglementer les comportements des dites personne en accord avec la mission de l’ASC. Les dispositions de la présente politique mise en place par l’Association des scouts du Canada ont pour objet : De sensibiliser toutes les personnes impliquées de […]