Cette politique met l’accent sur des moyens actifs de prévention envers la nature possiblement dommageable et des effets nocifs d’une mauvaise administration ou distribution de médicaments. Elle s’applique à tous les membres adultes et aides de camps agissant au sein de l’ASC et ce peu importe leur rôle ou leur responsabilité au sein du mouvement.
Voir également : PP402-2017-03 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La politique de la corporation a pour but d’assurer le remboursement uniforme des frais de déplacement, de repas, de logement et autres pour tous les bénévoles et/ou employés sous la responsabilité de l’Association des scouts du Canada. Les groupes et les districts sont libres d’appliquer cette politique ou d’adopter leur propre politique de frais de […]
Les politiques de gouvernance des districts de l’Association des Scouts du Canada ont été créées afin de guider les districts vers une amélioration continue de leurs saines habitudes de gestion et de gouvernance. Toute organisation devrait se prémunir de politiques de gouvernance afin de s’assurer d’évoluer à partir de normes et de principes cohérents. L’objectif […]
La Politique de propriété intellectuelle* vise à protéger la marque de commerce de l’ASC, ses créations scientifiques, littéraires et artistiques, écrites, visuelles, électroniques et autres propriétés intellectuelles qui constituent des éléments clés dans l’atteinte des objectifs stratégiques de l’ASC. *La propriété intellectuelle est une forme d’actif immatériel. Cette politique vise donc à empêcher quiconque d’utiliser des […]
La politique Recensement et facturation vise à uniformiser et à schématiser la méthode de recensement et celle de la facturation auprès des districts. Il est à noter que les données recensées annuellement servent à quatre fonctions distinctes : la cotisation payable à l’OMMS, la cotisation du palier national, la facturation en lien avec la couverture […]
La politique Transport automobile a pour objectif d’encadrer le transport de jeunes par des adultes en automobile lors d’activités scoutes. Elle vise à encourager les adultes à respecter les règles de sécurité routière et à adopter un comportement exemplaire tout en respectant la politique de l’ASC entourant la protection des jeunes.
La Politique de confidentialité vise à assurer le respect des règles concernant la protection de la vie privée portant sur ses membres et autres contacts (bénévoles occasionnels, stagiaires, etc.). Par le biais de ses groupes et districts, seuls les renseignements personnels nécessaires aux fins précisées seront recueillis. Toutes les mesures qui s’imposent seront également mises […]
Bienvenue chez les Scouts du Canada!
Où avez-vous entendu parler de nous?
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