Couverture d’assurances pour véhicules.
ionicons-v5-a Avertissement En vue de l’entrée en fonction du Protecteur de l’intégrité en loisir et en sport, nous vous informons que le mandat de gestion des plaintes octroyé à l’Officier des plaintes en vertu de la Politique en matière d’intégrité prendra fin de manière définitive le 7 juin 2025. D’ici là le formulaire de dépôt […]
Outre l’assurance en responsabilité civile, l’ASC ne détient pas d’assurance pour les biens et matériels des membres. Il est fortement recommandé que les groupes/districts de l’Association des Scouts du Canada assurent leurs propres biens matériels en cas de feu, de vol ou d’autres dommages. Par ailleurs, il est impératif, pour les biens empruntés ou loués, […]
Lorsqu’un incident ou un accident survient et qu’il cause un dommage matériel OU une blessure corporelle à un tiers, le formulaire de rapport d’incident/accident doit être rempli dans les 48 heures suivant le sinistre et envoyé à infoscout@scoutsducanada.ca, même si vous n’avez pas de réclamation à faire. À noter que l’assureur de l’ASC n’intervient qu’après […]
Formulaire pour l’assurance Responsabilité civile générale. Cette assurance permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés […]
Le formulaire d’autorisation parentale pour l’administration d’un médicament est un document légal utilisé pour obtenir le consentement écrit des parents ou tuteurs légaux avant d’administrer un médicament à un enfant mineur. L’ASC, ainsi que ses organisations affiliées, ne disposent pas de l’expertise et des connaissances professionnelles nécessaires à l’administration de médicament. Celle-ci accepte cependant pour […]
Le formulaire d’acceptation de risque vise à informer le jeune (ou ses parents s’il est mineur) des risques inhérents au scoutisme et à ses activités. Le scoutisme est un mouvement d’éducation par le jeu et l’action. Il permet aux jeunes de vivre des aventures et des défis. Le risque est inhérent à la pratique du […]
Le guide de gestion du risque est un outil de référence en matière de sécurité et de gestion du risque, mais aussi un recueil de dispositions devant être appliquées par tous les membres de l’ASC, peu importe leur palier d’intervention. C’est un document de référence qui contient une multitude d’informations pour appuyer les membres à […]
La Politique en matière d’intégrité a pour but: de sensibiliser toutes les personnes impliquées de près ou de loin dans le milieu, au fait que toute forme d’abus, de harcèlement, de négligence ou de violence n’est pas tolérée ; de prendre les moyens raisonnables pour offrir un milieu sain, exempt d’abus, de harcèlement, de négligence ou de […]
Si vous n’avez aucun doute sur la nature de la plainte et que celle-ci relève d’un conflit entre deux ou plusieurs personnes, le/la/les plaignant/e/s doivent remplir le présent formulaire et l’envoyer par courriel tel qu’indiqué dans le formulaire. Après analyse de la situation, nous émettrons des recommandations selon le cas qui se présente et qui est […]
Bienvenue chez les Scouts du Canada!
Où avez-vous entendu parler de nous?
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