L’Assurance Responsabilité civile des Administrateurs et Dirigeants couvre les conséquences monétaires découlant d’un acte fautif ou d’une erreur commise à l’endroit d’un tiers par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs posés dans l’exercice de ses fonctions. La limite de couverture de cette assurance est de 2 millions $ par réclamation. La […]

L’assurance Responsabilité civile générale permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés par lui à des […]

Formulaire pour l’assurance Responsabilité civile générale. Cette assurance permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés […]