Les états financiers de l’ASC sont des documents comptables qui fournissent une vue d’ensemble de la situation financière de l’association à un moment donné et de ses performances au cours d’une période spécifique, ils sont généralement préparés à la fin de chaque exercice financier et sont essentiels pour évaluer la santé financière de l’association.
Les rapports d’activités de l’ASC donnent un bref aperçu d’une partie du travail que l’Association accomplie à l’échelle du pays, de concert avec les membres des districts. Ce rapport contient des faits saillants, statistiques et nouveautés de l’année 2021 qui permettent d’en apprendre plus sur les réalisations et l’évolution de l’Association.
Les rapports d’activités de l’ASC donnent un bref aperçu d’une partie du travail que l’Association accomplie à l’échelle du pays, de concert avec les membres des districts. Ce rapport contient des faits saillants, statistiques et nouveautés de l’année 2022 qui permettent d’en apprendre plus sur les réalisations et l’évolution de l’Association. Il contient également un […]
Quand elles voyagent ou qu’elles séjournent à l’extérieur du Québec, les personnes qui possèdent une carte d’assurance maladie valide peuvent recevoir les services de santé couverts par le régime d’assurance maladie du Québec. Toutefois, dans la plupart des situations, la RAMQ ne les rembourse qu’en partie.
L’assurance Responsabilité civile générale permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés par lui à des […]
La politique Diversité et inclusion a pour objectif de servir de cadre de référence et d’appui au développement, à la mise en œuvre et à l’évaluation de la diversité et de l’inclusion dans l’Association des Scouts du Canada (ASC). Elle fournit également des conseils et des directives à tous les membres jeunes et membres adultes, […]
Cette politique vise à garantir que les voyageurs scouts sont adéquatement préparés, outillés et formés pour entreprendre un voyage sécuritaire et enrichissant qui maximise l’impact du projet éducatif scout. Les membres de l’Association des Scouts du Canada voyageant à l’étranger sont sensibilisés à leur rôle d’ambassadeurs de l’Association et du Canada qu’ils représentent dans le […]
Les politiques de gouvernance des districts de l’Association des Scouts du Canada ont été créées afin de guider les districts vers une amélioration continue de leurs saines habitudes de gestion et de gouvernance. Toute organisation devrait se prémunir de politiques de gouvernance afin de s’assurer d’évoluer à partir de normes et de principes cohérents. L’objectif […]
La Politique de propriété intellectuelle* vise à protéger la marque de commerce de l’ASC, ses créations scientifiques, littéraires et artistiques, écrites, visuelles, électroniques et autres propriétés intellectuelles qui constituent des éléments clés dans l’atteinte des objectifs stratégiques de l’ASC. *La propriété intellectuelle est une forme d’actif immatériel. Cette politique vise donc à empêcher quiconque d’utiliser des […]
La politique Recensement et facturation vise à uniformiser et à schématiser la méthode de recensement et celle de la facturation auprès des districts. Il est à noter que les données recensées annuellement servent à quatre fonctions distinctes : la cotisation payable à l’OMMS, la cotisation du palier national, la facturation en lien avec la couverture […]