Aller au contenu

By Julie Evraire

Outre l’assurance en responsabilité civile, l’ASC ne détient pas d’assurance pour les biens et matériels des membres. Il est fortement recommandé que les groupes/districts de l’Association des Scouts du Canada assurent leurs propres biens matériels en cas de feu, de vol ou d’autres dommages. Par ailleurs, il est impératif, pour les biens empruntés ou loués, […]

By Julie Evraire

Lorsqu’un incident ou un accident survient et qu’il cause un dommage matériel OU une blessure corporelle à un tiers, le formulaire de rapport d’incident/accident doit être rempli dans les 48 heures suivant le sinistre et envoyé à infoscout@scoutsducanada.ca, même si vous n’avez pas de réclamation à faire. À noter que l’assureur de l’ASC n’intervient qu’après […]

By Julie Evraire

Lorsqu’un incident ou un accident survient et qu’il cause un dommage matériel OU une blessure corporelle à un tiers, le formulaire de rapport d’incident/accident doit être rempli dans les 48 heures suivant le sinistre et envoyé à infoscout@scoutsducanada.ca, même si vous n’avez pas de réclamation à faire. À noter que l’assureur de l’ASC n’intervient qu’après […]

By Julie Evraire

Lorsqu’un incident ou un accident survient et qu’il cause un dommage matériel OU une blessure corporelle à un tiers, le formulaire de rapport d’incident/accident doit être rempli dans les 48 heures suivant le sinistre et envoyé à infoscout@scoutsducanada.ca, même si vous n’avez pas de réclamation à faire. À noter que l’assureur de l’ASC n’intervient qu’après […]

By Julie Evraire

L’Assurance Responsabilité civile des Administrateurs et Dirigeants couvre les conséquences monétaires découlant d’un acte fautif ou d’une erreur commise à l’endroit d’un tiers par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs posés dans l’exercice de ses fonctions. La limite de couverture de cette assurance est de 2 millions $ par réclamation. La […]

By Julie Evraire

Quand elles voyagent ou qu’elles séjournent à l’extérieur du Québec, les personnes qui possèdent une carte d’assurance maladie valide peuvent recevoir les services de santé couverts par le régime d’assurance maladie du Québec. Toutefois, dans la plupart des situations, la RAMQ ne les rembourse qu’en partie.

By Julie Evraire

L’assurance Responsabilité civile générale permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés par lui à des […]

By Julie Evraire

Outre l’assurance en responsabilité civile, l’ASC ne détient pas d’assurance pour les biens et matériels des membres. Il est fortement recommandé que les groupes/districts de l’Association des Scouts du Canada assurent leurs propres biens matériels en cas de feu, de vol ou d’autres dommages. Par ailleurs, il est impératif, pour les biens empruntés ou loués, […]