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Le scoutisme est un mouvement d’éducation par le jeu et l’action. Il permet aux jeunes de vivre des aventures et des défis. Le risque est inhérent à la pratique du scoutisme.
Il ne s’agit pas d’éliminer toutes les activités qui comportent des risques, mais plutôt de bien mesurer ceux-ci et de savoir comment y faire face.
Lorsqu’un incident ou un accident survient, que cet événement cause des dommages à des tiers et que la responsabilité du scoutisme peut être mise en cause, il est obligatoire de remplir un rapport d’incident/accident, et ce, le plus rapidement possible. En savoir plus
Le guide de gestion de risque est un outil de référence en matière de sécurité et de gestion du risque, mais aussi un recueil de dispositions devant être appliquées par tous les membres, peu importe leur palier d’intervention.
Vous trouverez, dans ce document de référence, une multitude d’informations qui vous appuieront à travers la planification, l’organisation et la prévention ainsi que les réclamations.
Quand elles voyagent ou qu’elles séjournent à l’extérieur du Québec, les personnes qui possèdent une carte d’assurance maladie valide peuvent recevoir les services de santé couverts par le régime d’assurance maladie du Québec. Toutefois, dans la plupart des situations, la RAMQ ne les rembourse qu’en partie.
Cette assurance permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés par lui à des lieux qu’il loue ou emprunte (locaux, gymnase, etc.).
Certains lieux ou établissement vous demanderont la preuve de cette assurance. Dans ce cas, vous pourrez télécharger le certificat général de responsabilité civile. D’autres pourraient aussi demander d’être ajouté en tant qu’assuré additionnel. Alors, simplement télécharger le formulaire de demande de certificat(PDF) et nous le faire parvenir au moins 10 jours avant la tenue de l’activité.
Malheureusement, comme toute autre assurance, il y a des frais de franchise à couvrir. Ceux-ci sont de 5 000$ et l’imputabilité de cette dépense reviendra à l’entité qui a signé le contrat/entente. Alors faites attention aux clauses de contrat que vous signez !
Lorsqu’un incident ou un accident survient et qu’il cause un dommage matériel OU une blessure corporelle à un tiers, le formulaire Rapport d’événement (pdf) doit être rempli dans les 48 heures suivant le sinistre et envoyé à infoscout@scoutsducanada.ca, même si vous n’avez pas de réclamation à faire.
À noter que l’assureur de l’ASC n’intervient qu’après l’assurance personnelle du requérant et que, s’il y a lieu, rembourse en totalité ou en partie les factures. Pour réclamer des montants non remboursés par un assureur personnel, le formulaire de réclamation doit être rempli et envoyé à l’ASC avec les originaux des factures.
Outre l’assurance en responsabilité civile, l’ASC ne détient pas d’assurance pour les biens et matériels des membres. Il est fortement recommandé que les groupes/districts de l’Association des Scouts du Canada assurent leurs propres biens matériels en cas de feu, de vol ou d’autres dommages.
Par ailleurs, il est impératif, pour les biens empruntés ou loués, de vérifier si le propriétaire possède une assurance et de considérer, si nécessaire, une assurance sur les valeurs de remplacement (dommages directs). Cette consigne s’applique par exemple pour des canots ou des bicyclettes louées ou encore, pour l’emprunt d’équipement de camping.
Cette assurance couvre les conséquences monétaires découlant d’un acte fautif ou d’une erreur commise à l’endroit d’un tiers par un administrateur ou un dirigeant, dans le cadre d’actes administratifs posés dans l’exercice de ses fonctions.
La limite de couverture de cette assurance est de 2 millions $ par réclamation.
La protection d’assurance s’applique à toutes les entités qui relèvent de notre structure associative incluant celles des autres provinces canadiennes.
Assurance Responsabilité civile des administrateurs et dirigeants (RLSQ)