Association des Scouts du Canada - Créer un Monde Meilleur

Centre de ressources

Assurances

Guide de gestion de risque

Le scoutisme est un mouvement d’éducation par le jeu et l’action. Il permet aux jeunes de vivre des aventures et des défis. Le risque est inhérent à la pratique du scoutisme. Il ne s’agit pas d’éliminer toutes les activités qui comportent des risques, mais plutôt de bien mesurer ceux-ci et de savoir comment y faire face.

Le guide de gestion de risque est un outil de référence en matière de sécurité et de gestion du risque, mais aussi un recueil de dispositions devant être appliquées par tous les membres, peu importe leur palier d’intervention.  À travers les liens, vous trouverez une multitude d’informations qui vous appuieront à travers la planification, l’organisation et la prévention ainsi que les réclamations.

Couverture d’assurances et RAMQ – Séjours hors Québec

Couverture d’assurances pour véhicule (personnel ou loué)

  • Présentation « Formule des non-propriétaires » de l’Association des Scouts du Canada par Sacha Vaillancourt et Frédéricke Lecomte, courtiers d’assurance de dommages des entreprises (ppt)

Responsabilité civile générale

Cette assurance permet de couvrir les conséquences monétaires de la responsabilité d’un assuré en raison de dommages corporels ou matériels causés par lui à un tiers, du fait de ses activités scoutes. Elle couvre également les conséquences monétaires, de la responsabilité d’un assuré, en raison de dommages matériels causés par lui à des lieux qu’il loue ou emprunte (locaux, gymnase, etc.).

Certains lieux ou établissement vous demanderont la preuve de cette assurance. Dans ce cas, vous pourrez télécharger le certificat général. D’autres pourraient aussi demander d’être ajouté en tant qu’assuré additionnel.  Alors, simplement télécharger le formulaire de de demande de certificat et nous le faire parvenir au moins 10 jours avant la tenue de l’activité.

Malheureusement, comme toute autre assurance, il y a des frais de franchise à couvrir. Ceux-ci sont de 5 000$ et l’imputabilité de cette dépense reviendra à l’entité qui a signé le contrat/entente.  Alors faites attention aux clauses de contrat que vous signez !

Assurance accidents

Lorsqu’un incident ou un accident survient et qu’il cause un dommage matériel ou une blessure corporelle à un tiers, le formulaire Rapport d’incident/accident doit être rempli.  Le formulaire doit être rempli dans les 48 heures suivant le sinistre, par une personne responsable, concernée de près ou de loin par le sinistre.

Précisions que l’assurance de l’ASC ne paie pas les factures.  Elles peuvent être remboursées, en totalité ou en partie, si certaines conditions ont été respectées.

Pour présenter une réclamation en assurance accident : le requérant doit présenter toute réclamation en premier lieu à son assureur personnel. L’assurance de l’Association des Scouts du Canada intervient en second.

Pour réclamer des montants non remboursés par un assureur personnel, la preuve doit être envoyée au Centre national;  Les originaux des factures sont alors nécessaires.

Assurances de biens matériels

Outre l’assurance en responsabilité civile, l’ASC ne détient pas d’assurance pour les biens et matériels des membres.  Il est fortement recommandé que les groupes/districts de l’Association des scouts du Canada assurent leurs propres biens matériels en cas de feu, de vol ou d’autres dommages.

Par ailleurs, il est impératif, pour les biens empruntés ou loués, de vérifier si le propriétaire possède une assurance et de considérer, si nécessaire, une assurance sur les valeurs de remplacement (dommages directs). Cette consigne s’applique par exemple pour des canots ou des bicyclettes louées ou encore, pour l’emprunt d’équipement de camping.

Pour faire une demande de soumission, contactez directement infoscout@scoutsducanada.ca

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