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APERÇU DU MÉCANISME DE PLAINTE - ALIAS

Dans le cadre de sa mission, l’Association des scouts du Canada a la responsabilité de protéger ses membres en leur offrant un environnement sécuritaire, juste et dans lequel on peut avoir confiance, et ce, pour tous les niveaux et à tous les paliers, qu’ils soient locaux, régionaux, provinciaux, nationaux ou internationaux..

Ainsi, l’Association des scouts du Canada n’entend tolérer aucune forme d’abus, de harcèlement, de négligence ou de violence, physique, psychologique ou sexuelle, et ce, dans tous les programmes et activités dispensés par elle-même et par ses membres conformément à la réglementation qu’elle édicte, lesquels programmes et activités sont considérés comme étant « sanctionnés ».

L’Association des scouts du Canada reconnaît l’importance de prendre les moyens raisonnables afin de prévenir et d’intervenir pour faire cesser toute forme d’abus, de harcèlement, de négligence ou de violence lorsqu’une telle pratique est portée à sa connaissance et c’est dans ce contexte qu’elle a adopté la présente politique, de même qu’un Code de conduite énonçant les principaux devoirs associés à l’exercice du loisir (ou des activités) qu’elle régit, lequel Code faisant partie intégrante de la Politique d'intégrité.

Le présent document offre un aperçu des processus entourant la communication, le dépôt et le traitement d'une plainte.