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District du Montréal métropolitain

Règlements et politiques

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Règlements et politiques

Règlements généraux

Politiques

Politique financière (frais d’adhésion et calendriers) 2020-2021 (.pdf)
Politique des normes et conformité spécifiques des SMM (.pdf)
Conformités des membres et des unités – Annexe 1 (.pdf)
Modalités d’annulation aux activités de district – Annexe 2 (à venir)
Modalités d’annulation aux sessions de formation – Annexe 3 (.pdf)
Mandats au sein des SMM – Annexe 4 (.pdf)

Cadres de référence

Cadre de référence sur les frais d’inscriptions (.pdf)
Cadres de référence sur la gouvernance de l’ASC (site Internet)

Directives

Attribution des permissions au SISC (.pdf)

Consulter les politiques de l’Association des Scouts du Canada.