Cliquez sur le formulaire que vous souhaitez télécharger:
Ouverture du dossier de l’adulte
Formulaire Vérification antécédents judiciaires
Reçu pour activités culturelles ou sportives (impôts)
Formulaires liés aux assurances:
Assurances – Certificat général
Demande_responsabilité_civile_ASC 2014 Format WORD
Demande_responsabilité_civile_ASC 2014 Format PDF
Rapport-d’événement_2014 Format WORD
Rapport-d’événement_2014 Format PDF
Attention: la déclaration d’incident et la déclaration du médecin traitant ci-dessous ne doivent être remplis que sur demande de l’assureur et peuvent entraîner des frais aux groupes.
Déclaration du médecin traitant
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