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Engagement de l’adulte

Ouverture du dossier de l’adulte

Dossier personnel de l’adulte

Formulaire Vérification antécédents judiciaires

Reçu pour activités culturelles  ou sportives (impôts)

Crédit d’impôt fédéral

Formulaires liés aux assurances:

Assurances – Certificat général

Demande_responsabilité_civile_ASC 2014 Format WORD

Demande_responsabilité_civile_ASC 2014 Format PDF

Rapport-d’événement_2014 Format WORD

Rapport-d’événement_2014 Format PDF

Attention: la déclaration d’incident et la déclaration du médecin traitant ci-dessous ne doivent être remplis que sur demande de l’assureur et peuvent entraîner des frais aux groupes.

Déclaration d’incident_FR

Déclaration du médecin traitant

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